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Editeur du site

Association Tremplin syndromes de Pierre Robin, association loi 1901, reconnue d'utilité publique.

Directeur de la publication du site : Eric Brochard, président de l'association Tremplin syndromes de Pierre Robin.

Création et hébergement du site

Développement et conception graphique : Eric Brochard.

Hébergement du site : Amen

Responsabilité

L'association Tremplin syndromes de Pierre Robin n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de l'association Tremplin syndromes de Pierre Robin ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

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Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l'association Tremplin, syndromes de Pierre Robin sur le site www.tremplin-spr.org

Loi applicable et compétences

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.